MOTOCULTURE-JARDIN.COM & SON FORUM

Conseils & expertise en motoculture

Le site indépendant de référence depuis 2004,Guides d'achat, fiches techniques, conseils de dépannage.

Un site avec plus de 10 000 visiteurs / jour :>Un forum actif avec : Nombre de membres : 29135 » Ce forum compte 71573 sujets et 394083 réponses

PUB >> contenu pouvant correspondre à vos recherches

==>: Législation entretien bois et forêt.

Le Forum de la Motoculture >>> BRIC à BRAC >>> Divers >>> Législation entretien bois et forêt.

Sujet :: Législation entretien bois et forêt.

<<Sujet précédent Sujet suivant>>

Auteur

Message

Bisounours Nouveau Region Occitanie Ville Enregistré le 17/08/2023 Messages: 10 Non connecté	Sujet: Législation entretien bois et forêt. Ajouté le : 24/08/2023 16:20 Message : Bonjour à toutes et à tous. Je ne savais pas où poster, j'espère que je suis au bon endroit. Je vous explique ma situation. Je suis propriétaire d'une parcelle de 2 hectares de bois dans l'Aveyron. J'ai été contacté, il y a deux jours par ma "voisine" qui vend la parcelle adjacente à la mienne pour savoir si j'étais intéressé. Au cours de la conversation, j'ai appris qu'elle faisait "entretenir" son bois par un bucheron. Coupe de "quelques" arbres et débroussaillage en conséquence tous les ans. Elle a été très étonnée qu'il n'en soit pas de même pour moi. La dernière coupe date d'une bonne trentaine d'années et depuis rien n'a été fait. J'ai essayé de regarder sur plusieurs sites dont certains gouvernementaux mais c'est très flou. Les bois en question sont éloignés de toute habitation. Ma question est simple, suis-je obligé d'entretenir mes bois et à quelle hauteur ? Débroussaillage, coupe ? Quid de l'ONF ? Le bois en question se trouve au sein d'un parc naturel régional. Merci beaucoup pour vos réponses.

	Sujet :: Législation entretien bois et forêt. posté par Bisounours
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>

girocitron @Pilier ** Je suis né dans un dpt qui n'existe plus (S & O) Où est la belle et douce France que j'ai connu Region Ville Morestel Enregistré le 15/03/2016 Messages: 6554 Non connecté	Ajouté le : 24/08/2023 17:14 Message : Bjr Bisounours, A ma connaissance pas d'obligation de coupes de parcelles ou d'entretien SAUF si il y a DANGER, par exemples : 1) Risque de chutes d'arbres ou de branches au dessus d'une route, chemin, ou habitation. 2) Végétation ou branches risquant de couper un fil électrique......................... gigi Signature:------------------ à Mr Gabin Moncorgé, un grand acteur. Stultorum infinitus est numerus

	Sujet :: Législation entretien bois et forêt. posté par Bisounours
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>

Bisounours Nouveau Region Occitanie Ville Enregistré le 17/08/2023 Messages: 10 Non connecté	Ajouté le : 24/08/2023 21:50 Message : Ok merci. Oui, pour les lignes électriques et l'installation de la fibre, j'avais eu un élagage obligatoire de certains arbres constituant une partie d'une haie. Prise en charge par Enedis.

	Sujet :: Législation entretien bois et forêt. posté par Bisounours
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>

paul @Pilier ** Je ne cherche pas à connaître les réponses, je cherche à comprendre les questions."Confucius" Region Bretagne Ville Lamballe//Langoat* Enregistré le 08/05/2006 Messages: 5939 Non connecté	Ajouté le : 25/08/2023 12:41 Message : Bonjour peut être un site qui peut t'aider -LE LIEN A SUIVRE- Signature:------------------ Amicalement Paul www.motoculture-jardin.info

	Sujet :: Législation entretien bois et forêt. posté par Bisounours
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>

ManuDeCastres @Pilier Region** TARN Ville CASTRES Enregistré le 07/11/2016 Messages: 5637 Non connecté	Ajouté le : 31/08/2023 06:26 Message : Bonjour J'ai pas mal de bois et selon moi il n'y a aucune obligation. D'ailleurs je ne vois pas vraiment l'intérêt "d'entretenir " en tant que telle, une parcelle de bois. Pour se promener?

	Sujet :: Législation entretien bois et forêt. posté par Bisounours
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>

girocitron @Pilier ** Je suis né dans un dpt qui n'existe plus (S & O) Où est la belle et douce France que j'ai connu Region Ville Morestel Enregistré le 15/03/2016 Messages: 6554 Non connecté	Ajouté le : 31/08/2023 07:17 Message : Pénalement on reste responsable de son bien, en cas de dommage matériel ou corporel, ta responsabilité sera engagé (sauf catastrophe naturelle) gigi Signature:------------------ à Mr Gabin Moncorgé, un grand acteur. Stultorum infinitus est numerus

	Sujet :: Législation entretien bois et forêt. posté par Bisounours
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>

Bisounours Nouveau Region Occitanie Ville Enregistré le 17/08/2023 Messages: 10 Non connecté	Ajouté le : 21/09/2023 16:18 Message : Merci beaucoup pour le lien Paul. Très instructif.

	Sujet :: Législation entretien bois et forêt. posté par Bisounours
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>

Réponse rapide-Nombre de caractères ( / 500)

Votre pseudo : >>>>>

Cochez la case indiquant que vous avez pris connaissance du Mémo

Veuillez indiquer une adresse mail : (l'email n'est pas enregistré dans la base et sert principalement d'anti-flood)
Veuillez recopier le résultat de cette opération -- 2 x 400 =

Utilisez la fonction réponse avancée pour pouvoir utiliser toutes les fonctions, ajouter des images, des smiles etc...Uniquement si vous êtes membre

Le Forum de la Motoculture >>> BRIC à BRAC >>> Divers >>> Législation entretien bois et forêt.

Sujet :: Législation entretien bois et forêt.

<<Sujet précédent Sujet suivant>>

PUB >> contenu pouvant correspondre à vos recherches

[Contacter l'administrateur] | [ www.motoculture-jardin.com]

[ requêtes] - [Page générée en 0.1591 secondes]

CoolForum version.modifiée.plg-forum