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Les membres s'engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus (propos, liens, informations quelle que soit leur nature) :

  • violents, incitant à la haine raciale, religieuse ou ethnique
  • à caractère discriminatoire, xénophobe, révisionniste, diffamatoire ou injurieux
  • à caractère obscène, pédophile ou pornographique
  • enfreignant les droits d'autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d'auteurs et droits voisins ou connexes, menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes
  • relatif à des activités illégales [ piratage, chevaux de Troie, virus, drogues...]
  • et plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances.
Cette liste n'est pas limitative.


Rupture de contrat

Le non respect de la présente charte entraîne, selon la gravité du manquement, un rappel à l'ordre à l'adresse du membre en infraction, et/ou la suppression de tous ses messages, ainsi que son exclusion du forum, voir la résiliation pure et simple du compte du membre.

L'administrateur du forum pourra, en cas de manquement, en référer au fournisseur d'accés du membre qui pourra prendre des sanctions plus sévères, voir entammer des poursuites judiciaires envers le membre fautif si lui-même est poursuivit par un tiers suite à un message de ce membre.

Le cas échéant, des poursuites et recherches en responsabilité suivront.


L'administrateur s'engage à

Ne pas diffuser d'informations personnelles s'il n'en a pas l'autorisation, conformément à la loi en vigueur sur les droits informatiques.

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